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Les Photos présentes ici sont de moi et protégées par, l’article L.111-1 du code de la propriété intellectuelle (CPI) « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ».


La violation des droits d’auteurs est constitutive du délit de contrefaçon punie d’une peine de 15244,9 euros d’amende et de 2 ans d’emprisonnement (CPI, articles L. 335-1 et suivant).